l'amendement n° 90 de Mme Battistel à l'article 4 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture).
Résultat : adopté.
J. Fugit · PourDéputé de la Rhône, 11ᵉ circonscription. En fonction depuis le 7 juillet 2024.

Calculs effectués sur l'ensemble des scrutins publics depuis l'entrée en fonction. Données ingérées depuis data.assemblee-nationale.fr.
Résultat : adopté.
J. Fugit · PourRésultat : rejeté.
J. Fugit · ContreRésultat : rejeté.
J. Fugit · ContreRésultat : rejeté.
J. Fugit · ContreRésultat : adopté.
J. Fugit · PourRésultat : rejeté.
J. Fugit · ContreRésultat : adopté.
J. Fugit · PourRésultat : adopté.
J. Fugit · PourRadar calculé sur les mots-clés des titres de scrutins votés. Méthodologie publique sur /methode.
Calculé le 14 mai 2026 · prompt-free · dictionnaire versionné.
Déposée le 23 août 2024. 6 rubriques renseignées, 9 déclarations d'intérêt. Toute donnée affichée provient du dépôt officiel.
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Conseil Supérieur De L'Energie
Président
Conseil National de l'Air
Président
Centre Scientifique et Technique du Batiment
Membre du Conseil d'administration au titre de l'Assemblée nationale
Credit Mutuel Enseignant Loire Haute-Loire
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