l'amendement n° 90 de Mme Battistel à l'article 4 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture).
Résultat : adopté.
J. Bruneau · ContreDéputé de la Calvados, 1ᵉ circonscription. En fonction depuis le 7 juillet 2024.

Calculs effectués sur l'ensemble des scrutins publics depuis l'entrée en fonction. Données ingérées depuis data.assemblee-nationale.fr.
Résultat : adopté.
J. Bruneau · ContreRésultat : rejeté.
J. Bruneau · ContreRésultat : rejeté.
J. Bruneau · ContreRésultat : rejeté.
J. Bruneau · ContreRésultat : adopté.
J. Bruneau · PourRésultat : rejeté.
J. Bruneau · ContreRésultat : adopté.
J. Bruneau · PourRésultat : adopté.
J. Bruneau · PourRadar calculé sur les mots-clés des titres de scrutins votés. Méthodologie publique sur /methode.
Calculé le 14 mai 2026 · prompt-free · dictionnaire versionné.
Déposée le 23 novembre 2024. 5 rubriques renseignées, 23 déclarations d'intérêt. Toute donnée affichée provient du dépôt officiel.
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SEM MEMORIAL DE CAEN
Président du conseil d'administration
SEM NORMANDIE AMENAGEMENT
Président conseil d'administration
CHU CAEN
Président conseil de surveillance
OPHLM CAEN LA MER HABITAT
Président puis membre du conseil d'administration
SPLA CAEN PRESQU'ILE
Président
SPLA EPOPEA
Président
EPIC CAEN NORMANDIE DEVELOPPEMENT
Membre du conseil d'administration
GFA [Données non publiées]
co gérant
Syndicat mixte Ports de Normandie
membre du conseil syndical
Président Caen Normandie Métropole
syndicat du Scot de Caen
Président Réseau Ouest Normand
Pôle métropolitain
Association pour une Normandie à grande vitesse
Promotion du projet de ligne nouvelle Paris Normandie
Association France Urbaine
Association des maires et présidents de grandes villes et communautés urbaines et métropoles
Fonds national d aide à la pierre
EPA
Association des villes et collectivités pour les communications electroniques et l'audiovisuel
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GIP Millénaire
préparation des festivités du millénaire de Caen en 2025
SCI [Données non publiées]
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