l'ensemble du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (texte de la commission mixte paritaire).
Résultat : adopté.
P. Courbon · ContreDéputé de la Loire, 1ᵉ circonscription. En fonction depuis le 7 juillet 2024.

Calculs effectués sur l'ensemble des scrutins publics depuis l'entrée en fonction. Données ingérées depuis data.assemblee-nationale.fr.
Résultat : adopté.
P. Courbon · ContreRésultat : adopté.
P. Courbon · ContreRésultat : adopté.
P. Courbon · ContreRésultat : adopté.
P. Courbon · ContreRésultat : adopté.
P. Courbon · PourRésultat : adopté.
P. Courbon · PourRésultat : adopté.
P. Courbon · PourRésultat : adopté.
P. Courbon · ContreRadar calculé sur les mots-clés des titres de scrutins votés. Méthodologie publique sur /methode.
Calculé le 14 mai 2026 · prompt-free · dictionnaire versionné.
Déposée le 17 septembre 2025. 6 rubriques renseignées, 24 déclarations d'intérêt. Toute donnée affichée provient du dépôt officiel.
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MISSION LOCALE JEUNE DE LA COURONNE STEPHANOISE
Membre du CA
CCSPL Ville de Saint-Etienne
Membre titulaire
SDIS DE LA LOIRE
Membre du CA
Collège Public Louis Grüner Roche-la-Molière
Membre du CA
Syndicat mixte de l'aéroport de Saint-Etienne Loire
Membre titulaire
CA du Collège Privé Saint-Paul à St-Etienne
Membre du CA
CA du Collège privé Tézenas du Montcel
Membre du CA
CA Collège du Puits de la Loire
Membre du CA
LOIRE TOURISME
Membre du CA
PARTI SOCIALISTE DE LA LOIRE
Secrétaire fédéral
ASSOCIATION SAINT-ETIENNE DEMAIN
Membre du Bureau
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